Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAILLE ET FORME
EURL CER ETIENNE BRUNET

Numéro de dépôt :
99779441
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque TAILLE ET FORME

Déposée le 3 mars 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CER ETIENNE BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « TAILLE ET FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CER ETIENNE BRUNET domicilié(e) Les Touchards, 36200 BADECON LE PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 962 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ETIENNE BRUNET - France.

La marque TAILLE ET FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAILLE ET FORME est expirée depuis le 3 mars 2009.

CER ETIENNE BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : ORNI FLOR , BABY BIRD , SUPER FORM


EURL CER ETIENNE BRUNET - Les Touchards, 36200 BADECON LE PIN - France - SIREN 389962317


Monsieur ETIENNE BRUNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.